Le Sénat a adopté, jeudi 21 janvier, une loi visant à protéger le patrimoine sensoriel des campagnes. Objectif : éviter que les bruits et les odeurs ne deviennent source de conflits entre voisins. [Lire plus...]
Le tribunal correctionnel de Rochefort (Charente-Maritime) a jugé jeudi que le coq Maurice pouvait continuer de chanter, rejetant la plainte des voisins qui l'accusaient de les réveiller dès l'aube, a annoncé à l'AFP Me Julien Papineau, défenseur de la propriétaire du volatile Corinne Fesseau. «Maurice a gagné (et) les plaignants devront verser à sa propriétaire 1.000 euros de dommages et intérêts», ainsi que le paiement de ses frais de justice, a dit Me Papineau.
Pierre Morel À-L’Huissier souhaite mettre en place un « inventaire du patrimoine » regroupant bruits et odeurs et permettant aux juges de ne pas donner raison aux plaignants selon le cas.
